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Avis et recommandations du Conseil du Livre

Le Conseil du Livre remet au Ministre de la culture des avis sur toutes les questions relatives au Livre et à la lecture.

Les textes des avis et recommandations remis par le Conseil du Livre depuis 2001 sont disponibles ci-dessous et peuvent être intégralement téléchargés au format pdf.

 

Avis n° 53 : Reprographie (septembre 2016)

Avis n° 52 : sur l'avant-projet de décret relatif à la protection culturelle du livre (septembre 2016)

Avis n° 51 : L’Accueil d’enfants migrants (juin 2016)

Avis n° 50 : Manuel scolaire et agrément (février 2016)

Avis n° 49 : sur les compétences en lecture et les apprentissages y relatifs en Fédération Wallonie-Bruxelles

Avis n° 48 : Une politique du LIVRE n’a de sens que s’il reste des lecteurs : à l’ÉCOLE d’y veiller ! (février 2014)

Avis n° 47 : L'accès au Fonds d'aide à l'édition (juin 2013) (116 ko)

Avis n° 46 : sur les répertoires institutionnels en libre accès (open access). Prolongement de l'avis n° 41 (mai 2011) sur les répertoires institutionnels (24 avril 2013) (264 ko)

Avis n° 45 : projet d’arrêté royal rédigé par le Service Public Fédéral Economie relatif à la rémunération pour prêt public des ayants droit (septembre 2012) (33 Ko)

Avis n° 44 : Élaboration d’appels d’offres types pour des travaux de rédaction,d’édition et de distribution de publications (juin 2012) (28 Ko)

Avis n° 43 : Prêt public et droits des auteurs et des éditeurs (décembre 2011)
(240 Ko)

Avis n°42 : un avis du Conseil du livre pour l’application d’un taux de TVA réduit pour les œuvres écrites dématérialisées (septembre 2011)
(254 Ko)

Avis n°41 : Sur les répertoires institutionnels (mai 2011)
(100 Ko)

Avis n°40 : Accessibilité des supports de cours dans l’enseignement supérieur (septembre 2010)
(10 Ko)

Avis n°39 : harmonisation du prix du livre entre le Belgique et la France (octobre 2009)
(20 Ko)

Note au gouvernement de la Communauté française (16 juillet 2009)
(21 Ko)

Avis n°38 : relatif au développement du numérique et à la chaîne du livre (mai 2009)
(34 Ko)

Avis n°37 : En matière d’achats de livres au regard de la Loi sur les marchés publics (juin 2008)
(20 Ko)

Avis n°36 : Sur le manuel scolaire (mars 2008)
(45 Ko)

Avis n°35 : «Mieux soutenir la création en Communauté française» (mars 2007)
(40 Ko) 
 
Priorités Culture: aller de l'avant (mai 2006)
(107 Ko) 
 
Plan de relance de la lecture et du livre (juin 2005)
(54 Ko) 
 
Propositions d'actions pour une politique du livre et de la lecture (mars 2005)
(49 Ko) 
 
Avis n°34 relatif à la promotion de la lecture publique (juin 2004)
(22 Ko) 
 
Lettre ouverte aux responsables des partis démocratiques francophones (mai 2004)
(32 Ko) 
 
Avis n°33 relatif à une politique du livre de jeunesse et de promotion de la lecture auprès des jeunes (février 2004)
(37 Ko) 
 
Avis n°32 relatif à l'incidence de l'internet et du numérique sur la politique du livre (mai 2003)
(62 Ko) 
 
Avis n°31 relatif au prix des livres édités en France et vendus en Belgique (la «tabelle») (mai 2002)
(32 Ko) 
 
Avis n°30 relatif à une banque du livre en Communauté française Wallonie-Bruxelles (février 2002)
(42 Ko) 
 
Avis n°29 relatif à cinq points essentiels de l'avant-projet de loi sur le prix fixe du livre (juin 2001)
(20 Ko)


CONTACT

Madame Sonia Lefebvre
Service de la Promotion des Lettres
Boulevard Léopold II, 44
1080 Bruxelles
Tél. : 02 413 23 37
Fax : 02 413 28 94
Courriel : sonia.lefebvre(at)cfwb.be